프랑스 民法上 不豫見理論과 우리 民法에의 示唆點

Une maxime juridique <pacta sunt servanda> est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une exécution stricte aux contractants. Pourtant, l'application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l'économie générale. Un de ces exemples est la théorie de l'imprévision en France. Cette définition appelle certaines précisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l'imprévision. Cette théorie est ce que l'on peut exiger une telle exécution lorsque des circonstances imprévues bouleversent les prévisions de parties et entraînent, après coup, une disproportion inattendue des prestations réciproques, d'être susceptible une cause de ruine pour l'un des contractants et d'enrichissement pour l'autre. La théorie de l'imprévision tire son origine de <clausula rebus sic stantibus> en droit canon. Les canonistes du moyen âge, qui condamnaient tout enrichissement de l'un des contractants aux dépens de l'autre, comme contraire à la morale chrétienne, ne devaient pas seulement considérer la lésion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui résultait de changements ultérieurs dans les circonstances. Cette théorie était adoptée par les bartolistes de post-glossateur n'a pas été retenu par les grands savants français des 17e et 18e siécles. Malgré qu'elle devait au 19e siécles succomber devant le triomphe du principe de l'autonomie de la volonté, la renaissance de cette théorie a prévenu depuis la guerre de 1914 en Europe. Cependant, en Code civil de France, il n'y a pas le prescription générale qu'il est concerné par la théorie, et les législateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires n'ont pas à faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, à juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attachée au principe <pacta sunt servanda>, a refusé de tenir compte de la théorie de l'imprévision depuis un arrêt du 6 mars 1876, et a maintenu à peu près intégralement pendant la guerre de 1914. En Corée, les vues des savants ont été divisé par la permission de la théorie de l'imprévision à la titre du principe générale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n'a jamais admis cela entièrement. Sur la théorie de l'imprévision, le projet de Code civil coréen en 2004 l'article 544-4 prescrit. Cependant, il est incomplet et il y a becaucoup de questions. Je prétends que les parties doivent exécuter à leurs engagements au maintien des conditions économiques du temps de la conclusion du contrat. Même lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d'événements imprévus, les juge doivent imposer au débiteur une exécution stricte. Dans les arguments des savants sur la permission de la théorie de l'imprévision, on peut prétendre la nécessité d'assurer la stabilité des conventions et la sécurité des transactions, qui fait l'obstacle à la révision pour cause de lésion et doit aussi empêcher de tirer les conséquences de l'imprévision qui ne seraient qu'une sanction de la lésion postérieur à la conclusion du contrat. Il est important de harmonise deux valeurs idéologique, c'est à dire, la stabilité des conventions et la sécurité des transactions en droit civil. Cependant, les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits, et elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel ou pour les causes que la loi autorise. Par conséquent, les contractants doivent observer fidèlement les contenus des conventions, puis il est permis exceptionnellement de la révision ou la résolution du contrat pour cause de la sécurité des transactions que la loi autorise. Tout bien pesé, c'est la question même que les partisans de la théorie recherchent le fondement légal dans le principe de bonne foi, la confiance et la fidelité, Art.2 Code civil coréen que les conventions doivent être exécutées de bonne foi. Cependant, la théorie de l'imprévision n'est que la doctrine de droit civil, car les savants disputent à la permisson de cela, mais les jurisprudences de la Cour de cassation coréen n'admettent pas cela. Alors, on appele <le principe du changement des circonstances> au problème de l'imprévision, mais je propose que on doivent appeler cela <la théorie sur le changement des circonstances>. Je pense qu'il faut faire de la législation du droit spécial pour les solutions du problème de l'imprévision. Législateur fait des applications partielles de <la théorie sur le changement des circonstances> en organisant la révision ou la résolution de certains contrats pour cause d'imprévision. On peut citer la loi de la portée temporaire qui permettait la résolution des contrats conclus et tendant aux livraisons sucessives de denrées et marchandises, lorsqu'à raison de l'état de guerre, l'exécution de la convention entraîne des charges ou un préjudice dont l'importance dépasse de becaucoup les prévision qui peuvent être raisonnablement faits lors de leur conclusion. L'intervention du juge crée un nouveau danger qui est celui de l'arbitraire et si les certaines injustices sont trop criantes il apparte au législateur d'intervenir pour corriger dans des cas déterminés et des conditions précises. En principe, les juges ne doivent pas intervenir dans la vie du contrat pour cause d'imprévision. Dans cette signification, c'est une conclusion parfaitement convenable que les jurisprudences de la Cour de cassation coréen n'admettent pas <la théorie sur le changement des circonstances>