賣買目的 土地에 發生한 事情의 變更과 契約의 效力

Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une exécution stricte aux contractants. Telle force obligatoire des contrats s'impose non seulement aux parties, mais aussi au juge et même à la société tout entière. Pourtant, l'application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l'économie générale. Et les théories ou doctrines du droit civil qui imposent au débiteur une exécution stricte de ses engagements peuvent se trouver en conflit avec la justice contractuelle, quelquefois. Un de ces exemples est la théorie de l'imprévision. Cette définition appelle certaines précisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l'imprévision. Cette théorie est ce que l'on peut exiger une telle exécution lorsque des circonstances imprévues bouleversent les prévisions de parties et entraînent, après coup, une disproportion inattendue des prestations réciproques, d'être susceptible une cause de ruine pour l'un des contractants et d'enrichissement pour l'autre. La théorie de l'imprévision tire son origine de <clausula rebus sic stantibus> en droit canon. Les canonistes du moyen âge, qui condamnaient tout enrichissement de l'un des contractants aux dépens de l'autre, comme contraire à la morale chrétienne, ne devaient pas seulement considérer la lésion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui résultait de changements ultérieurs dans les circonstances. Cette théorie adoptée par les bartolistes de post-glossateur, puis par la doctrine italienne et allemande jusqu'au 13e siécles, et par quelques savants français anciens, n'a pas été retenu par les grands savants français des 17e et 18e siécles. Malgré qu'elle devait au 19e siécles succomber devant le triomphe du principe de l'autonomie de la volonté, la renaissance de cette théorie a prévenu depuis la guerre de 1914 en Europe. Surtout les législateurs de Allemagne ont permis la résolution du contrat être causé par le changement des circonstances en 2002. En Corée, les vues des savants ont été divisé par la permission de la théorie de l'imprévision à la titre du principe générale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n'a jamais admis cela entièrement. Les partisans de la théorie prétendent que la raison essentielle de la révision du contrat pour imprévision est dans le souci d'assurer le maintien de l'équité dans le contrat, et il est injuste de faire jouer sans modification un contrat devenu gravement déséquilibré et qui réalise l'enrichissement d'une partie au détriment de l'autre en dehors de toute prévision des contractants. Et ils recherchent le fondement légale de la théorie dans le principe de la confiance et la fidelité. Au contraire, les adversaires de la théorie de l'imprévision sur l'interprétation de la volonté des parties ont pu proposer une analyse diamétralement opposée en disant que les parties n'ayant pas prévu de révision ni de résolution du contrat c'est qu'elles ont entendu courir les risque favorable ou défavorable, des variations économiques ou monétaires. La jurisprudence des tribunaux judiciaires n'admet jamais la théorie de l'imprévision entièrement. Les tribunals permettent la résolution du contrat seulement, au cas du contrat de la garantie successive que cette somme de l'obligation n'est pas fixé. Alors, sur la théorie de l'imprévision, l'article 544-4 du projet de Code civil coréen en 2004 prescrit que "Si la conservation du contrat est évidemment injuste pour cause du marqué changement des circonstances que le contractant ne pouvait pas prévoir à la conclusion du contrat ce temps-la, il peut demander la révision du contrat à l'autre partie selon les circonstances changées, et si la convention de la révision n'est pas conclu dans un délai propre entre contractants, il peut faire la résolution ou la résiliation du contrat". Je prétends que les parties doivent exécuter à leurs engagements au maintien des conditions économiques du temps de la conclusion du contrat. Même lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d'événements imprévus, les juge doivent imposer au débiteur une exécution stricte. Il est important de harmonise deux valeurs idéologique, c'est à dire, la stabilité des conventions et la sécurité des transactions en droit civil. La théorie de l'imprévision n'est que la doctrine de droit civil, car les savants disputent à la permisson de cela, mais les jurisprudences de la Cour de cassation coréen n'admettent pas cela. Alors, on appele <le principe du changement des circonstances> au problème de l'imprévision, mais je propose que on doivent appeler cela <la théorie sur le changement des circonstances>. En principe, le juge ne doit pas intervenir dans la vie du contrat pour cause d'imprévision. Dans cette signification, c'est une conclusion convenable parfaitement que les jurisprudences de la Cour de cassation coréen n'admettent pas <la théorie sur le changement des circonstances>