입양의 효력이 있는 허위의 친생자출생신고에 대한 친생자관계부존재확인청구

L'adoption ne prend effet que par la déclaration de l'adoption, puisqu'elle relève d'un acte solennel exigeant remplir une condition de forme avec une manifestation de la volonté. On voit toutefois, dans la pratique, souvent que l'adoptant déclare l'enfant adopté comme un enfant légitime à l'occasion de l'inscription dans les registres de l'état civil. La question est alors de savoir quelle mesure puisse être prise afin de supprimer la filiation en cas de conflit entre l'adoptant et l'adopté. En effet, on peut se demander s'il est possible de recourir à une action en contestation d'une filiation légitime au lieu d'action en révocation de l'adoption en cas d'existence des motifs graves, bien que l'on aurait déjà remis pour un enfant adopté une fausse déclaration de naissance d'un enfant légitime. C'est parce qu'il n'est pas conforme à la règle, en raison de l'inscription dans les registres de l'état civil, de recourir à une action en révocation de l'adoption afin de nier une filiation légitime. On pourra envisager plusieurs solutions qui dépendront des circonstances réelles : ① l'action en contestation d'une filiation légitime sera recevable en cas de manquement des conditions réelles de l'adoption ; ② elle devra être rejeté aux motifs d'absence des intérêts d'action dans le cas oû les conditions réelles de l'adoption sont remplies et la révocation de l'adoption n'est pas justifié par des motifs graves ; ③ elle devra toutefois être recevable en cas d'existence des motifs graves justifiant la révocation de l'adoption, même si toutes les conditions réelles de l'adoption sont bien remplies.* Professor, College of Law, Kyung Hee University.