민법상 이사의 대표권제한 － 대표권제한의 정관기재의 의미와 대표권제한의 등기 전 惡意의 제3자에 대한 대항력의 유무 －

Selon l'article 60 du Code civil, la limitation du pouvoir de représenter du gérant ne peut être opposée à l’égard des tiers à moins que l’inscription n’en soit pas faite. Il se propose l'opinion de réviser cet article de manière à protéger seul le tiers de bonne foi. A cette suggestion, les auteurs se sont divisées; ceux pour la théorie limitative qui protègent seulement le tiers de bonne foi et ceux pour la théorie non-limitative selon laquelle le tiers de mauvaise foi est également protégée mê̂me avant l'inscripion. A notre sense, ce problème ne peut ê̂tre résolu sans tenant compte de l'inscription d'opposablité de l’article 54 du Code civil en ce qui concerne la personne morale et celle du droit réel et personnel du Code civil. Le point de dispute de la théorie limitative et de la théorie non-limitative concerne la fonction de l’inscriptin. Selon la théorie non-limitative, la personne morale est obligée à procéder à l’inscription puisque l’on ne peut pas se pévalir de la limitation du pouvoir du gérant au tiers de mauvaise foi à moins que l'inscription ne soit faite. Ce n’est qu’après l’inscription que l’on peut l’opposér à l’égard de tiers de mauvaise foi. Au contraire, suivant la théorie limitative, mê̂me avant l’inscription, on pourrait opposér la limitation du pouvoir du gérant au tiers de mauvaise foi. Selon la théorie limitative, le fait que l’on peut opposer au tiers de mauvaise foi mê̂me avnat l’inscription est contraire à la justice et la fonction de l’inscription. La jurisprudence est pour la théorie non-limitative. Il est unanimement admis que l’inscription de fonder la personne morale a pour effet constitutive. Dans les rapports entre associés, la personne morale ne peut ê̂tre fondée sans l’inscription de la constitution. Il s’agit d’un élément constitutif. L’article 54 du Code civil contraste l’effet de l’inscription de constitution à celui de l’inscription d’opposition. Avant l’inscription d’opposition, si l’on admet que la limitation du pouvoir du gérant n’est pas valable mê̂me entre les associés et opposable au tiers de mauvaise foi, c’est admettre l’effet de constitution à l’inscription d’opposition. Cependant, si l’on admet que la limitation du pouvoir du gérant est valable entre les associés et opposable au tiers de mauvaise foi, c’est admettre la modification de l’effet né par l’inscription constitutive. A notre sense, l’effet d’opposabilité veut dire que la limitation du pouvoir du gérant est valable entre les associés mais n’est pas opposable à l’égard de tires de mauvaise foi. Il est une condition de validité entre les associés et une condition d’opposabilité au tiers. C’est la raison pour la quelle les légistatuers du Code civil ont riviser l’article 54 du Code civil en ajoutant la phrase de 「à moins que l’inscription ne soit faite」 et en mê̂me temps en éliminant lcelle de 「de bonne foi」 de l’article du Code civil. D’autre part, en ce qui concerne les choses qui ne font pas l’objet de l’inscription, le Code civil protège seulement le tiers de bonne foi dans les rapports avec les tiers. Nous pouvons trouver l’article de ce genre mê̂me dans la partie de la personne morale du Code civil. Il s’agit de l'article 60-2 du Code civil. En un mot, étant donné que la limitation du pouvoir de représentation du gérant fait l’objet de l’inscription d’opposition, l’article 60 du Code civil doit ê̂tre interprété d’une manière parallèle avec l’inscription d’opposition du droit réel et personnelle du Code civil.