해상테러 및 해적행위 방지를 위한 국제법적 논의
Létude sur l'action de lutte contre le terrorisme et la piraterie maritimes dans le droit international
권한용(동아대학교)
48호, 895~926쪽
초록
최근 국제사회에서 발생하고 있는 해상테러 또는 해적행위에 대한 국제적, 국내적 관심이 높아지고 있다. 이는 국제무역상 해상운송에 의한 교역이 전체운송물량의 90%를 차지하고 있으며, 우리나라 또한 선박의 피납과 인질사건의 실제 피해자이기 때문이다. 이러한 연유로 그동안 UN차원에서 그리고 지역적, 개별적 국가 차원에서 해상운송의 안전을 확보하기 위해 많은 노력을 기울려 왔다. 대표적으로 1982년 UN 해양법협약과 SUA협정을 통하여 국제적 해상운송의 안전을 확보하기 위해 노력하고 있으나 해상테러 또는 해적행위 방지를 위한 관할영역의 광역화, 법적 분쟁 및 국가들간의 갈등, 상호간의 이해관계의 불일치, 장기적 효과를 위한 전략부재 등에서 그 한계를 보이고 있다. 최근에는 UN차원에서 해상운송의 안전을 확보하기 위해 일련의 UN 결의를 통하여 각 회원국들의 적극적인 동참을 유도하고 있다. 특히 UN 결의에 근거한 Atalante 작전이나 CTF-151 등과 같은 군사적 작전을 통하여 자국의 선박을 보호하고 있다. 그러나 이러한 군사적 작전이나 UN결의에 의한 국제적 대응조치는 한시적이고 일시적인 성격 때문에 장기적인 차원의 대책마련에는 한계를 보이고 있으며, 이것이 바로 국제공동체의 고민이 아닐 수 없다. 따라서 해상테러 및 해적행위의 방지를 위한 군사적 제재 노력과 더불어 해적행위의 국적국에 대한 정치적 안정과, 경제적 자립 지원을 통하여 근본적인 대책을 수립하는 것이 더욱 효과적일 수 있다. 한 편 한국의 경우, 해상테러 및 해적행위를 처벌하기 위한 제도적, 법적 체제가 완비되지 않았기 때문에 국내법상으로는 국제법 차원의 보편관할권의 적용이 모호한 경우가 있다. 즉 국내형법 제340조의 해상강도에 대한 처벌기준 만으로는 해적행위를 처벌할 수 없는 경우가 발생한다는 것이다. 따라서 이러한 법적 흠결을 보완하기 위한 법과 제도의 정비과정에서 반드시 국제법적 관점에서의 법적 기준을 확보(보편관할권의 적용)할 필요가 있을 것이다. 아무튼 국제해상운송에 대한 이러한 국제적 위협에 자유로울 수 없는 한국의 경우에도 국내적 대응방안을 보완하고, 국제적 공조에 적극적으로 참여해야 할 것은 당연하다. 더하여 지역적 차원 즉, 해적이 빈번하게 출몰하는 아시아 지역의 연안국과의 협력관계를 더욱 강화하여 근본적인 예방책을 마련하는데 더욱 관심을 가져야 할 것이다.
Abstract
Le terrorisme et la piraterie ont mis en évidence l'importance des enjeux de sûreté maritime, aux frontières de la défense et de la sécurité. Alors que plus de 90% du commerce mondial transite par la mer, l'économie mondiale est désormais liée à la maîtrise du milieu marin et sous-marin. Il y a là un enjeu stratégique essentiel puissance maritime qui s'ignore. La recreudence de la violance en a amené la Communauté internationale à renforcer, dans le cadre international et régional, son action de lutte contre le terrorisme et la piraterie maritimes. Tout d'abord, l'organisation des Nations Unies encourage ses Etats membres à participer aux instruments internationaux, telle la Convention SUA du mars 1988. L'ONU situe également son action spécifique de lutte contre la piraterie dans le cadre international. Méttant en oeuvre les résolutions du Conseil de sécurité des Nationa Unies, elle adopte l'action commune, à l'origine de l'opération militaire Atalanta, CTF-151 etc., donc l'objet est de protéger les navires vulnérables qui naviguent au large de la Somalie et en mer de Chine. En outre, la lutte contre la piraterie ne pouvant se borner à une seule opération militare navale, l'ONU a élaboré divers mesures restrictives, positions communes complétées par les résolutions à l'encontre du Golfe d'Aden, du détroit de Malacca, du Golfe de Guinée etc., mesures visant à la livraison d'armes à déstination de ces zones dangereuses. Consciente de l'importance du phénomène de la piraterie et du terrorisme martime, cet article s'est attaché à préciser les caractéristiques, les enjeux et conséquences de ce phénomène et à étudier les capacités de réponses de la communauté internationale et de la Corée du Sud (notamment relatif au droit pénal coréen de l'article 340). Au niveau international, deux axes d'action doivent 'être privilégiés : la coordination des forces navales intervenant dans la zone et le développement des capacités des Etats de la régions à assurer, par eux-mêmes, la sécurité maritime dans la zone. Afin de la sûretés et la sécurité maritimes, on ne pourra pas être atteinte par les seuls efforts des Etats développés. Les Etats riverains et les intérêts privés doivent également s'y associer pour restaurer la sécurité des zones de navigation. Pour atteindre l'objectif, trois capacités doivent être activitées grâce à une coopération à tous les niveaux:- une capacité de surveillance, par la fédération des vecteurs nationaux disponibles;- une capapcité d'analyse, par la mise en commun et l'échanges d'informations;- une capacité d'intervention adaptée et durable, comme l'illustre bien l'opération Atalante. Chacun, selon ses moyens économiques et financiers, ses capacités militaires et de sécurité, ses outils juridiques et technologiques, doit contribuer à cet effort mondial de coopération et de régulation, afin de préserver la liberté des mers et de valoriser au mieux ce trésor commun que sont les espaces maritimes.
- 발행기관:
- 법학연구소
- 분류:
- 법학