반사회적 이중매매에 있어서 불법성의 비교를 통한 제1매수인의 보호범위 획정
La protéction du premier acheteur par la comparaison de l'illégalité en vente double antisociale
권순규(성균관대학교); 정상현(성균관대학교)
22권 2호, 26~64쪽
초록
Quand la seconde(ou dernière) vente était illegal en vente double, les jurisprudences coréennes et la plupart des savants coréens pensent que l'on doit protéger la première vente. Pour cela, il y a des arguments varies : l'action oblique etc. Mais beaucoup de savants sont contre la solution par l'action oblique que les jurispredences coréens présentaient ses opinions pour protéger le premier acheteur. Parce que si la seconde vente était nulle, par ‘Nemo auditur propriam turpitudinem allegans', il n'y a pas de créance que le premier acheteur peut exercer par l'action oblique. Et les résultats juridiques entre le premier acheteur et le second acheteur peuvent être différents(Tout ou Rien) selon la jugement des faits sur ‘estimation de l'antisocialité'. C'est la raison pour laquelle les savents sont contre la solution par l'action oblique aussi. Alors, pour résoudre ce problème, on doit accepter la thèorie de ‘Comparaison de l'illégalité'. C'est-à-dire, on ne doit pas appliquer la première phrase de l'article 746 du Code civil coréen et je pense que l'important est de estimer l'illégalité remarquable. Donc on doit accepter l'action oblique du premier acheteur pour vendeur dans le cas où l'illégalité du second acheteur serait très remarquable que l'illégalité de vendeur, par conséquant, on peut protéger le premier acheteur. Sinon, le premier acheteur ne peut pas exercer l'action oblique, donc il ne peut pas avoir le droit de propriété. Et seulement c'est possible qu'il demande l'indemnité sur le contrat nul.
Abstract
Quand la seconde(ou dernière) vente était illegal en vente double, les jurisprudences coréennes et la plupart des savants coréens pensent que l'on doit protéger la première vente. Pour cela, il y a des arguments varies : l'action oblique etc. Mais beaucoup de savants sont contre la solution par l'action oblique que les jurispredences coréens présentaient ses opinions pour protéger le premier acheteur. Parce que si la seconde vente était nulle, par ‘Nemo auditur propriam turpitudinem allegans', il n'y a pas de créance que le premier acheteur peut exercer par l'action oblique. Et les résultats juridiques entre le premier acheteur et le second acheteur peuvent être différents(Tout ou Rien) selon la jugement des faits sur ‘estimation de l'antisocialité'. C'est la raison pour laquelle les savents sont contre la solution par l'action oblique aussi. Alors, pour résoudre ce problème, on doit accepter la thèorie de ‘Comparaison de l'illégalité'. C'est-à-dire, on ne doit pas appliquer la première phrase de l'article 746 du Code civil coréen et je pense que l'important est de estimer l'illégalité remarquable. Donc on doit accepter l'action oblique du premier acheteur pour vendeur dans le cas où l'illégalité du second acheteur serait très remarquable que l'illégalité de vendeur, par conséquant, on peut protéger le premier acheteur. Sinon, le premier acheteur ne peut pas exercer l'action oblique, donc il ne peut pas avoir le droit de propriété. Et seulement c'est possible qu'il demande l'indemnité sur le contrat nul.
- 발행기관:
- 법학연구원
- 분류:
- 법학