프랑스民法上 自然債務 本質論

Bien que la notion de l’obligation naturelle ait fait l’objet des travaux doctrinaux extrêmement important pour entendre la nature de l’obligation, elle demeure obscure et controversée. La notion de l’obligation naturelle a son origine dans la obligatio naturalis du droit romain. En France, l’article 1235, alinéa 2 du Code civil consacre l’existence en disposant que “la répétition n’est pas admise à l’égard des obligations naturelles qui ont été volontairement aquittées”. Puis il y a deux discussions sur la nature de l’obligation naturelle ordinairement. L’un est l’opinion sur l’identité de la nature entre les obligations naturelles et les obligations civiles, l’autre est l’opinion qu’on refusait assimiler les obligations naturelles aux obligations civiles. La théorie classique et la théorie neo-classique appartient à celles-là, la théorie du devoir de la consciense et la théorie de la déclaration unilatérale de la volonté appartient à celles-ci. Aubry et Rau, auteurs de la théorie classique, comprenaient les obligations naturelles ci-dessous. D’abord les obligations naturelles sont les devoir qui, fondés sur une cause juridique de nature à engendrer un droit à une prestation déterminée, seraient légitimement et rationnellement susceptibles de devenir l’objet d’une coercition extérieure, mais que le législateur n’a pas jugé convenable de reconnaître comme les obligations civiles. Il s’agit des obligations civiles avortées. Aussi les obligations naturelles sont les obligations auxquelle le législateur a retiré le droit action par de motif d’utilité sociale. On peut parler alors des obligations civiles dégénérées. Dupeyroux(J. J.), auteur de la théorie neo-classique, proposait une analyse nouvelle qui conserve cependant l’idée maîtresse de l’identité de nature entre les obligations naturelles et les obligations civiles. Il découvrait dans l’obligations un double rapport juridique ; la Schuld ou lien substantiel, c’est-à-dire le devoir du débiteur envers le créancier et la Haftung, c’est-à-dire le pouvoir de contrainte dont bénéficie le créancier pour obtenir satisfaction lorsque le débiteur ne s’exécute pas spontanément. D’après son théorie, losque le débiteur exécute l’obligation naturelle volontairement ou promet de l’exécuter, il tire seulement les conséquences du lien substantiel ; l’obligation ne change pas de nature. Ripert(George) seulement considére l’obligation naturelle comme le devoir de consciense. C’est-à-dire il explique, critiquant la théorie classique, qu’il n’y a pas de théorie générale de l’obligation naturelle, mais bien des obligations naturelles susceptibles de produire des effets différents. En dernier, il y a une théorie de la déclaration unilatérale de volonté, elle est dans le prolongement de la théorie de Ripert. Gobert(Michelle) découvre la nature de l’obligation naturelle dans la promesse du débiteur d’exécuter une obligation naturelle. D’après sa théorie, l’obligation naturelle ne prend effet que par la volonté unilatérale du débiteur.