Clausula rebus sic stantibus 法理의 形成과 發展

La pluspart des savants parle que la théorie du changement des circonstances tire son origine de la clausula rebus sic stantibus dans le droit canonique et l'école de postglose. Mais, j'eus la question que n'y a-t-il l'origine de cette théorie dans le droit romain. Donc, j'en y fis des efforts à ma manière de chercher. Je regardai attentivement des archives et des textes sur la théorie dans le droit romain de Justinian, Corpus Juris Civilis. Après de la recherche longtemps, je découvris l'origine de la théorie dans le Digesta et le Codex du droit romain. Ce-la est dans les textes, resolvi putant, cum in eum casum reciderunt et si in eadem causa maneat, qui signifie que le contrat peut été résolu en cas du changement des circonstances. Et les règlements similaires eurent été découvert dans le droit germain. Par l'analyse attentive du Langobardisches Lehnrecht, l'article 180 de Edictum Rothari priscrit sur la dissolution des fiançailles par la maladie de la fiancée et l'article 4 de verset 4 de Lex Visigothorum priscrit sur la résolution du contrat et la restitution du acompte par le changement des circonstances. En plus, j'éclairai l'origine primitive de cette théorie dans le Code Hammurabi. Je pense qu'il est le point de départ historique de cette théorie, parce que l'article 111 de ce code déjâ reconnaît la modification des contenus du contrat par la différence des prix entre saisons de la semailles et de la récolte. Un mois est passé depuis, je pensai de écrire une article sur la création et le développement de la clausula rebus sic stantibus dans le droit canonique et l'école de postglose, pourvu que je s'arrange pour préparer. Donc, j'écris cette article, et je pus connaître les faits que les canonistes avent formé la clausula rebus sic stantibus comme le principe général et les postglossateurs avent développé celle-la. Particulièrement, les canonistes du moyen âge découvrirent convenablement la clausula rebus sic stantibus par la considération sur l'imperfection de la volonté humaine dans la théorie du droit traditionel, bien que le principe de pacta sunt servanda eut dominé le monde du droit contractuel cette époque-la. Leurs aussi les postglossateurs avent développé la clausula rebus sic stantibus malgré l'opposition de l'école du droit naturelle. Mais cette tendance fut en face d'une crise à partir de 18e siécle. Il y a deux causes. La première cause est que la sécurité des relations contractuelles est géné par l'application vaste de la clausula rebus sic stantibus, meme si cette théorie est due à l'idée de l'équité entre parties contractuels. La deuxième cause est que l'école du droit historique ne eut pas reconnu la clausula rebus sic stantibus que le droit romain ne eut pas su. Parce que les savants du droit historique eut insisté le principe de la pacta sunt servanda dans le droit contractuel et ils eut respecté la fidélité dans les rélations commérciales. Malgré cela, la théorie de la clausula rebus sic stantibus découvrit dans les plusieurs codes qui eurent été rédiger à partir de la moitié de 18e siécle. D'abord, verset 12 de quinzième chapitre de quatrième livre de Codex Maximilianeus Bavaricus Civilis(Max. Bav. Civ.) an 1756 présenta la thèorie comme la cause du changement et la disparition des rélations contractuelles. L'article 377 de quinzième chapitre de premier livre de Allgemeines Landrecht für die preußischen Staaten(ALR) an 1794 priscrit en règle générale le principe de pacta sunt servanda, et les articles 378, 379, 380 de ce code priscrirent exceptionellement les contenus sur la résolution du contrat et la compensation pour des dommages par l'application de la clausula rebus sic stantibus. L'article 936 de Allgemeines Bürgerliches Gesetzbuch für Österreichischen Monarchie(ABGB) an 1811 présenta cette thèorie sur la réservation, et l'article 332 de Schweizerisches Zivilgesetzbuch an 1883 et l'article 83 de Schweizerische Obligationenrecht(OR) an 1911 priscrirent sur la résolution du contrat et le refus de la prestation par l'application de ectte thèorie. Jadis, la clausula rebus sic stantibus eut perdu cette lumière, parce que le principe pacta sunt servanda eut intensifié avec l'entrée du capitalisme. Mais la résurrection de cette théorie eut déjà annoncé par les changements économiques que plusieurs guerres en Europe compris la première et deuxième guerres mondiales eurent produit. Le Code civil de France(C. c.) ne priscrit cette théorie comme le principe général que les articles individuelles sur cette théorie. Le Code civil de Allemagne(BGB) priscrit la correction et la résolution du contrat par l'application de la théorie comme le principe général dans l'article 313, par la révision an 2004. Et les Codes civil de Grèce, Italie, Néerlande, Portugal, Pologne et Egypte avent aussi les articles similaires sur la résolution du contrat par le changement des circonstances