프랑스민법의 증여의 취소(révocation)에 관한 연구

Cette article a pour objet d'etudier la revocation des donations dans le Code civil francais(articles 953 a 966) et de comparer avec celle du Code civil coreen. Aux cours de cette etude, est d’abord etudiee le caractere des donations en droit civil francais, puis 3 causes de revocation des donations,comme exceptions legales: la revocation des donations pour cause d’inexecution des charges, d’ingratitude ou de survenance d’enfants. Selon le Code civil, la donation est un contrat unilateral par lequel le donateur se depouille irrevocablement, de son vivant, de la chose donnee en faveur du donataire qui l'accepte(art. 894) et doit etre faite par acte acte authentique devant notaire, sous peine de nullite, c'est-a-dire un contrat solennel(art. 931). Toutefois, elle est un contrat consensuel en Code civil coreen, qui produit effet par la declaration de volonte seulement(art. 554). La donation sans ecrit est valable, mais chacune des parties peut la revoquer, sauf quant a la portion pour laquelle l'execution a eu lieu(art. 555). D’abord, une donation peut etre revoquee pour inexecution des charges(art. 954). Un donation peut etre impose au donataire d'executer une charge, cela prend la meme qualite que un contrat synallagmatique, et en cas d'inexecution, la donation peut etre revoquee comme la resolutin des contrats synallagmatiques. Le Code civil prevoit cette cause de revocation de donation, mais dans le Code civil coreen, en ce qui concerne les donations avec charges, les dispositions relatives aux contrats synallagmatique sont applicables, sans préjudice des dispositions de la présente section(art. 561), bien que la révocation ne précise pas directement, mais elle est interprétée comme étant inclus. Ce qui la suit, la révocation pour ingratitude du donataire, en énumère limitativement les causes : l’attentat à la vie, les délits, injures ou sévices graves et le refuse d'aliments(art. 955). Le Code civil coréen aussi est similaire à ces cas : l’infractions pénales et l’inexécution de l’obligation alimentaire(art. 556). Le révocation pour cause de survenance d'enfants, qui était celle de plein droit, était devenue critiquée, et alors par la loi de 2006, ne l’a pas supprimée, mais en a transformé le régime, qui n’a désormais lieu que si elle a été stipulée par l’acte de donation. La donation faite sans enfant peut être révoquée si, par la suite, elle a un enfant, mais seulement à la condition que cette faculté de révocation ait été expressément prévue dans l'acte donation. Ce cas, même issu du droit romain, mais qui n’est pas reconnus dans les autres législations et alors, le Code civil coréen ne la disposent pas, c’est, à notre avis, pour être juste. En plus, les redacteurs du Code civil coréen prévit l’aggravation des conditions financières du donateur comme un cause de révocation(art. 557)sous l'influence du droit allemand et suisse et cela est inconnu dans le droit français. Selon le Code civil coréen, tous ces causes de révocation des donations entraînent au donateur la chose donnée, sauf quant à la portion pour laquelle l'exécution a eu lieu. De lege ferende, la révocation pour l’inexécution des charges ou pour l’ingratitude étant admit pour cause de la part de donataire, de sorte que il doit avoir le même effet qu'une résolution normale, rupture du contrat pour inexecution fautive, par ex. dans le principe de l'effet retroactif de la resolution, cela doive, en particulier, être distingués le cas de la donation sans écrit, qui a la non-retroactivité.