프랑스민법의 첨부(accession)

Cette article a pour objet d'étudier l'accession comme un moded'acquisition de la propriété, qui a été consacrée, dans le Code civilfrançais. Cette accession est une extension du droit de propriété à tout cequi s'y unit accessoirement(art. 546 du Code civil français). D'après cetarticle, les accessoires peuvent avoir 2 sources : la production etl'incorporation. La production constituent l'acquisition des fruits et desproduits, leur régime, en réalité, ne relève pas la théorie de l'accession, quis'applique qu'aux accessoires incorporés. L'accession immobilière inclut deux cas, l'accession naturelle, du seul faitde la nature et l'accession artificielle, du fait de l'homme. Celle-là est uneacquisition des animaux, tels que pigeons, lapins, poissons etc., qi se fixentsur un fonds(art. 564). Or aussi-est elle une acquisition des atterrissementsdes cours d'eau, par ex. : alluvion, avulsion, relai, îles, îlots ouatterrissements(art. 556 et s.). L'accession artificielle est celle qui du travail de l'homme, c'est-à-diredes constructins et plantations. Propriétaire de sol a le droit de planter etde construire et le Code présume que les constructions et plantations sontfaites par ce propriétaire à ses frais et lui appartiennent. Le propriétaire du sol construit avec des matériaux qui ne luiappartiennent pas, ne peut les reprendre, mais a droit au remboursementde leur valeur estimé à la date du paiement et à des dommages-intérêss'il y a lieu(art. 554). En revanche, dans les constructions sur le sold'autrui, les solutions diffèrent selon que le constructeir était ou non debone foi(art. 555). Cependant s'il s'agit de travaux portant sur une constuction déjà existante, seule la théorie des impenses. D'autre part, laconsturction sur le terrain d'autrui, au sens de l'article 555, doit êtredistinguée du empiétements, dont la sanction est la destruction dedébordement, selon la Cour de cassation, même s'ils sont, en effet souventminimes. Cette jurisprudence n'en demeure pas moins contestée par ladoctrine. L'accession mobiliére est celle où une chose mobilière se trouve unie ouincorporèe à une autre, chaque chose ayant des propriéres distincts; Pourrésoudre la question de savoir á qui appartient la propriété de la choseunque ainsi constituée, on peut fait applicattion du principe selon lequell'accessoire suit le principal. C'est donc le propriétaire de la chose principalequi devient propriétaire du tout, par cette accession, et le propriétaire de lachose accessoire, qui perd sa propriété, devient être indemnisé. Cetteaccession mobilière fait l'objet de plusieurs articles(art. 565 à 577), les casenvisagés par le Code sont ceux où il y a soit adjonctin, soit mélange, soitencore spécification, mais ils ont l'intérêt pratique restreint('du droit morte'ou 'très rare'). Tout d'abord l'article 565 rappelle que on peut voulu tracerdes règles d'équité. Selon la doctrine, les règles de l'accession sont discutées comme tropcomplexes, et souvnet inutiles. Il serait donc souhaitable que toute cettematière soient repris. Enfin, récement, l'avant-projet de réforme du droitdes biens est fait par l'initiative de l'Association Henri Capitant(2009). Cette accession en droit français donne de nombreuses suggetions pournous, qui avez introduit la même chose, par ex. l'empiétement, il estadmis, par la Cour de cassation, la destruction de l'emprise irrégulirecomme son sanction, faute d'accord entre les parties. Pour nous, selon lecas, l'abus de droit est aussi admis, plus facilement que en France. Etalors la présomption de l'article 553, règlement des comptes，surtout, lesconstruction ou plantatin faites par le propriétaire du soi avec des plantesou des matériaux appartenant à autrui(art. 554) et les constructions ou plantations sur le terrain d'autrui(art. 555), ses règles, l'incidence de labonne ou mauvaise foi du constructeur, l'indemnisation de l'auteur, les casexceptionnnels, etc., sont tres utiles pour résoudre notre difficulté, qui aurabesoin de notre autre étude compartative entre la France et nous.