지명채권양도의 대항요건에 관한 일본민법 규정의 연혁 小考 - 입법 起草의사 탐구의 효용성 再考-

C’est un professeur agrégé français, G.E. Boissonade, qui a été chargéen 1879 de rédiger un projet de code civil poir Japon. En 1893, legouvernement a institué la Commission pour la codification, ancêtre de laCommission législative, en vue de la révision du Code civil préparé parBoissonade. On a déjà examiné la question de savoire si la révision fut tellementradicale que le Code est une copie du Code allemend. La réponse est ‘non’. On peut dire que l’influence du Code civil français est au moins aussiimportante, peut-être plus que celle du Code allemend. En 1965, un article intitulé “L’influence du droit civil français sur leCode civil japonais” est paru et a eu un grand retentissment. Dans cetarticle, l’auteur a critiqué l’opinion dominante qui disait que le Code civiljaponais était plus su moins une copie du Code civil allemend, les travauxpréparatoires ayant pris comme modèle le premier et le deuxième projets. L’auteur a insisté sur l’importance des études relatives à l’origine du Codecivil japonais : par exemple sur les débats dans le prosessus de rédactiondu Code civil ; si on trouve qu’un article ou une institution a son originedans le Code Boissonade, sur ses commentaires ; si Boissonade adoptaite lasolution du Code civil, sur la doctrine français. Il a dit que ces recherchesprésentent deux comprendre de Code. L’autre est que la compréhensionexacte des institutions et des articles est un élément de base pour leursinterprétations. Ce premier article a, semble-t-il, exercé une grande influence dans le monde des civilistes. Le nombre de thèses et articles qui se sont référés au droit civilfrançais a augmenté. Ainsi ces références qui ont justifié des conclusionssur le droit civil ont été très nombreuses, disons abondantes. Citonsexemples : la thése de Masao Ikeda sur la cession de créance. Bien que les auteurs de ces thèses n’aient pas suivi le driot françaisaveuglément et qu’ils aient déduit leurs conclusions de plusieursconsidérations, il y a un compte-rendu du livre de M. Ikeda qui a critiquésa méthode accusée d’être trop exégétique, et d’avoir donné tropd’importance aux volontés des rédacteurs(H. Dogauchi). Ikeda a de suiteréfuté cette critique soulignant que la méthode critiquée n’était pas lasienne, et que pour lui la recherche de la volonté des rédacteurs,c’est-à-dire la détermination de l’esprit originel du texte de la loi, était unebase indispensable pour la bonne interprétation, mais restait un élémentparmi d’autres. D’autres auteurs intervinrent(M. Adachi, A. Omura) et il yeut un débat entre eux.