프랑스 및 유럽연합에서의 입체상표 보호

Ces jours-ci nous avons souvent à vivre avec des choses appelées 3D. Dans la vie quotidienne, ce qui est le plus facilement accessible est un film en 3D et la television 3D. Ils fournissent des images vivantes et tridimensionnelles qui ne pouvaient être vus dans un écran à deux dimensions. Au cours des dernieres annees, l'imprimante 3D a attiré l'attention des gens et a considéré comme une nouvelle revolution industrielle qui menera la prochaine generation de la technologie. Technologie d'impression 3D est utilisée même pour sauver la vie precieuse d’un enfant precieux. Cette enthousiasme pour 3D a un impact significatif sur les droits de propriete intellectuelle, en particulier sur le droit des marques. Les formes tridimensionnelles sont protégeables par le droit des marques dès lors que les conditions habituelles de modalité de protection sont reunies. Toute forme peut être protégée à titre de marque, la loi française et coréenne prévoient en effet les marques tridimensionnelles. Les formes, notamment celles du produit ou de son conditionnement ou celles caracterisant un service sont considérés comme marques de fabrique, de commerce ou de service. Pour être protégée comme marque, la forme tridimensionnelle doit être distinctive et non exclusivement fonctionnelle. Cela veut dire que la forme tridimensionnelle ne doit pas résulter exclusivement de la nature des produits ou ne doit pas être nécessaire pour obtenir un résultat technique en relation avec la nature des produits ou services désignés par la marque. L'importance de ces protections est non seulement indispensable pour protéger le titulaire de droits mais également le consommateur. En général, c'est avec ce contenant que le consommateur a le premier contact et qui nous reflète le produit, le contenu se trouvant à l'intérieur. Ainsi non seulement le consommateur sera trompé sur le produit et son origine mais également il prendra un risque lié souvent à la dangerosité des produits contrefaisants, notamment avec des jouets ou des médicaments etc…. Certaines cas peuvent être se révéler dramatiques. L'évolution des modes de distribution et principalement INTERNET ont également augmenté les risques de distribution de produits contrefaisants. Le consommateur peut être plus facilement trompé car à l'écran il ne peut faire la différence entre un produit authentique et un produit contrefaisant. Il ne pourra, jusqu'à l'acquisition finale et la livraison du produit, savoir s'il s'agit d'un produit authentique. Toutefois, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, rn l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative. Les formes tridimensionnelles sont cependant protégeables par le droit du design (le dessin ou modèle). La protection accordée par le droit des marques est éternelle, à renouveler tous les 10 ans, alors que celle accordée par le droit du design est limitée à certaine durée (soit à 25 ans en France, soit à 20 ans en Corée). Le grand avantage de la marque, et donc de la marque tridimensionnelle, est sa durée de validité infinie, si son titulaire la renouvelle dans le délai imparti. Mais il faut se garder de la tentative de constitution d’un monopole d’exploitation perpétuel, par le biais d’un détournement de la finalité des marques.