프랑스 민법상의 원인(cause)론을 정리(整理)하며 - 2016년 개정 프랑스 민법의 cause의 삭제에 대한 감회를 겸하여 -
L’Étude sur la cause - l’introduction de la réforme du droit des contrats français en 2016 qui a supprimé la cause -
여하윤(중앙대학교)
462호, 55~70쪽
초록
역사적으로 프랑스 민법상 매우 중요한 역할을 담당해왔던 ‘cause(原因)’는 한국 민법이 알지 못하는 법 개념으로서, 그동안 이를 국내에 소개하는 시도들이 수차례 있어왔다. 그런데 2016년 2월 10일에 가결되어, 2016년 10월 1일부터 시행되고 있는 개정 프랑스 채권법에서는 위 원인(cause)이라는 법률 용어가 삭제되었다. cause는 오랜 세월 프랑스법을 대표하는 핵심 개념이었던 만큼, 프랑스 내에서는 용어 삭제 여부에 관하여 오랜 시간 찬반 논쟁이 있어왔다. 본 논문에서는, 프랑스 민법상의 cause 개념이 담당하였던 역할이 무엇이었는가를 이해하기 위하여, 한국 민법상의 제도 및 판례를 구체적으로 비교하면서 그 내용을 정리해보았다. 구체적으로, 우리 민법상의 쌍무계약의 견련성, 동기의 착오, 동기의 불법 등의 내용들이 관련되어 있음을 확인하였다. 그리고, cause 용어의 폐지 여부에 대한 프랑스에서의 찬반 논쟁과 개정 프랑스 민법 내용 중에서 과거의 cause와 관련한 법 규정들과 그 입법취지를 소개하였다. 이번 프랑스 채권법 개정으로 프랑스 판례의 법리들이 조문에 구체화되었고, cause와 같이 한국 민법학자들이 접근하기 어려운 법률 용어들이 많이 수정되었다. 향후 한국 민법학자들의 프랑스 민법전에 대한 접근이 훨씬 용이해질 것을 기대한다.
Abstract
Pendant longtemps, bien qu’une provision importante du Code Civil français, la ‘cause’ a été totalement inexistante dans le Code Civil coréen. Cela est une des raisons pour lesquelles j’avais vraiment des difficultés à étudier le droit civil français. Plusieurs tentatives des civilistes coréens pour son introduction même ont eu lieu. Cependant, à notre grande surprise, bien qu’en France des voies s’y opposant se sont élevées, la ‘cause’ a été simplement supprimée par l’Ordonnace n°2016-131 du 10 février 2016 portant la réforme du droit des contrats. Dans ma thèse, j’ai cherché les notions légales et les arrêts qui pourraient avoir poids similaire à celui la ‘cause’ dans le droit civil coréen même. La « cause » est en relation avec la connexité des obligations nées d’un contrat synallagmatique, l’erreur sur les motifs, l’illicéité du contrat etc. Ensuite, j’ai présenté le pour et le contre sur la suppression de la ‘cause’ en France, et ai expliqué les nouveaux articles dans la réfome du droit des contrats, qui justifient la ‘cause’: comme les nouveaux articles 1128, 1135, 1162, 1169, 1170 etc. Malgré la disparition de la ‘cause’, le contenu de celle-ci reste bien présent dans le nouveau Code Civil français. À mon avis, dans une vue plus macroscopique, la réforme du droit des contrats français en 2016, pourrait laisser entrevoire à l’avenir plus facilité dans l’approche quant au droit civil français.
- 발행기관:
- 대한변호사협회
- 분류:
- 법학