공소장제도와 배심원단에 의한 평결방식의 조화방안

Beaucoup de problèmes se sont avérés depuis la mis en œuvre du procès avec la participation du jury sans l’examen approfondi sur ce que sera l'objet de la décision du jury et de quelle manière il va faire. Ce genre de problèmes découle que le système de prevéntion ne peut finalement pas s'accorder avec la participation du jury. Le système de prévention basé sur le jugement ordinaire ne permet pas de déterminer l'objet du déliberation du jury, par contre, le président joue un rô̂le pour cette fonction mais il n'y a pas de règles claires pour fixer l'objet du déliberation du jury. En conséquence, le président a un pouvoir de discretionnaire à déterminer à propos des faits réduits ou des faits alternatifs, et au plus il y a des cas où l’information de l’accusé est insuffisante ou omise. Pour accorder l’objet du procès avec l’objet de la déliberation du jury, il est nécessaire d'utiliser la notion de ‘count’ d’origine de common law selon les idées de l’accusatoire système. De plus, en raison de la difficulté factuelle dans la modification de la prévention, il est nécessaire de renforcer la procédure de la préparation avant l'audience. En outre, pour refléter les faits et les allégations qui apparaissent dans l'audience, il faut introduire un procédure d’informer l’accusé des questions considérées par le président avant la déliberation du jury en vertu de laquelle l’accusé pourrait lui demander d’includer les faits réduits dans les questions et, s’il y a lieu, soulever une objection. En outre, s'il y a plusieurs qualifications de fait et allégations dans un jugement de la culpabilité, il n'est pas seulement souhaitable d'évaluer les faits incriminés mais d'avoir un jugement raisonnable par le biais d'un guide de questions.