프랑스의 스포츠법과 그 시사점
Le droit du sport en France et ses implications
문광진(성균관대학교)
60권, 317~350쪽
초록
스포츠 강국인 프랑스는 동·하계 올림픽, 축구 월드컵과 같은 주요 국제 스포츠 대회를 이미 수차례 개최하였으며, 2024년 파리 하계올림픽 유치에 성공하여 현재 이를 준비하고 있다. 2018년 러시아 축구 월드컵에 우승하는 등 프로스포츠 선수들이 각종 국제대회에서 우수한 성적을 거두고 있을 뿐만 아니라, 수많은 시민들이 생활 스포츠를 통하여 건강을 증진시키고 여가 생활을 즐기고 있다. 또한 20세기 초반부터 스포츠는 법학 연구의 한 대상이 되고 있으며, 비쉬 체제에서 스포츠와 관련된 법률이 제정되기 시작되었다. 2006년에는 스포츠의 중요성·평등성·공익성을 선언하는 스포츠법전이 마련되었는데, 이 스포츠법전은 스포츠 정책의 수립과 운영을 공공서비스의 한 유형에 해당하는 것으로 파악하면서 국가와 지방자치단체뿐만 아니라 스포츠 협회, 스포츠 단체 등 민간 부문에게도 스포츠 활동에 대한 평등한 접근을 보장하고 엘리트 스포츠의 발전에 기여하도록 임무를 부과하고 있다. 또한 1995년 유럽사법재판소의 보스만 판결 이후 스포츠 선수의 자유로운 이적이 보장되기 시작하여 이들의 기본권이 신장되었다. 국내에서는 헌법상 스포츠기본권의 도입과 스포츠 활동의 촉진과 스포츠 선수의 기본권 보장을 위한 스포츠기본법 제정에 관한 논의가 있는데, 이와 관련하여 프랑스 스포츠법과 스포츠법전의 체계와 내용을 참조할 필요가 있다. 또한 프랑스 스포츠법은 민간에 의해 설립되어 운영되는 스포츠 클럽을 중심으로 하여 엘리트 스포츠 선수의 양성과 생활 스포츠에 대한 접근이 동시에 이루어지고 있다. 반면, 국내에서는 스포츠 활동이 학교나 실업팀과 같이 폐쇄된 조직 내에서 이루어지고 있다. 최근까지도 스포츠 선수에 대한 폭행, 성폭력과 같은 사건이 자주 발생하고, 입시비리와 같은 부정행위가 여전히 끊이지 않고 있다. 또한 이러한 환경은 시민으로 하여금 스포츠 활동에 대한 접근을 어렵게 하는 등 생활 스포츠를 고립시키는 결과를 초래한다. 따라서 향후 논의되는 스포츠법제의 개선과 관련하여 민간에 의해 민주적으로 조직되고, 운영되는 스포츠 클럽에 대해 국가가 공공서비스 보장의 차원에서 제도적, 기술적, 재정적 지원을 함으로써 엘리트 스포츠와 생활 스포츠의 동시적 발전을 도모하고 있는 프랑스의 경험에 대한 지속적인 관심이 필요하다.
Abstract
La France est une grande puissance au niveau mondiale en matière de sport. Elle a déjà organisé plusieurs fois les grands événements sportifs internationaux et se prépare à accueillir les Jeux Olympiques d’été de Paris en 2024. Non seulement les sportifs professionnels français ont obtenu d’excellents résultats à de tels événements, mais aussi la plupart des citoyens français jouissent de leurs loisirs et passent leurs loisirs et conservent leur santé à travers la vie sportive. En France, le sport est un objet de recherche en droit depuis le début du XXe siècle, mais également le législateur a commencé à élaborer les lois relatives au sport sous le régime de Vichy. En 2006, a été créé le Code du sport déclarant l’importance, l’égalité et la dimension de l’intérêt général des activités sportives. De plus, ce Code impose à l’État et aux collectivités territoriales, mais encore aux acteurs privés en matière de sport de développer et promouvoir à la fois l’accès à la vie sportive et le sport élite en considérant l’élaboration et la gestion des politiques publiques sportives comme un service public. En outre, la liberté de transfert est garantie grâce à l’arrêt Bosman de 1995 de la Cour de justice des Communautés européennes, si bien que les libertés et droits fondamentaux des sportifs ont évolués en France. En Corée, certains juristes proposent l’introduction d’un droit fondamental relatif aux activités sportives dans la Constitution ou l’élaboration une loi d’orientation sur le sport visant à développer les activités sportives et à assurer les droits fondamentaux des sportifs. Par conséquent, il importe de se référer au système et au contenu du droit du sport et du Code du sport en France. Le droit français soutient systématiquement les activités sportives exercées par les clubs sportifs. Ceux-ci jouent le rôle d’évoluer le sport d’élite et de donner aux citoyens des chances d’accéder à la vie sportive. En revanche, en Corée, les activités des sportifs d’élite sont en générale garanties par les écoles très fermées en écartant le grand public. Les sportifs d’élite coréens ont souvent subi les punitions corporelles, les agressions sexuelles, ainsi que les corruptions à l’entrée aux universités. Afin d’assurer les droits fondamentaux des sportifs et l’accès des citoyens à la vie sportive, il faut que l’État apporte son aide institutionnelle, technique et financière aux clubs sportifs établis et gérés démocratiquement par les secteurs privées dans l’amélioration de la législation. Pour cela, il est nécessaire de s’intéresser continuellement à l’expérience française relative au droit du sport.
- 발행기관:
- 부설법학연구소
- 분류:
- 법학교육