프랑스 제도에 비추어 본 우리나라 위헌법률심판제도의 개선방안 ― 사전적 위헌법률심판제도의 도입 및 병행 방안을 중심으로 ―

Cette étude examine comparativement le système du contrôle de constitutionnalité des lois de la Corée et de la France, analyse les points communs et les différences du système et étudie les moyens d'améliorer le système du contrôle de constitutionnalité des lois de notre pays à la lumière du système de la France. La raison pour laquelle la France a mis en place le système du contrôle à priori de constitutionnalité jusqu'en 2008 est que le système de la Question Prioritaire de Constitutionnalité(QPC) a été introduit après la révision de la Constitution en 2008, et que le système du contrôle à priori et le système de la QPC en parallèle. La Cour constitutionnelle de Corée élargit la portée des procès en loi inconstitutionnel en incluant les lois coutumières ou les actions urgentes, qui sont des normes juridiques qui n'ont pas été approuvées par l'Assemblée nationale, comme cibles du contrôle de constitutionnalité des loi. En ce qui concerne la prémisse du procès, la prémisse du procès est élargie et il y a un problème en termes de procès concret. De plus, des problèmes sont soulevés dans les décisions de transformation telles que la légalité de la décision constitutionnelle et la clarté de la décision de non-conformité constitutionnelle. Le système judiciaire inconstitutionnel en Corée et le système judiciaire inconstitutionnel post-constitutionnel en France ont quelque chose en commun sur un contrôle normatif spécifique et objectif normatif. Cependant, il existe une différence entre le système de procès légal inconstitutionnel en Corée et le système de procès juridique post-constitutionnel en France en termes de clause juridique cible, le demandeur, la prémisse du procès, les critères d'examen, la période du procès et l'effet de la décision de la Cour constitutionnelle. Dans l'intervalle, des discussions ont eu lieu sur l'introduction d'un contrôle a priori des normes en Corée, mais il n'a pas été introduit. Maintenant, en Corée, il est nécessaire d'introduire le contrôle normatif a priori afin de juger de la conformité avec la constitution nationale du traité conformément à la protection proactive des droits fondamentaux et à l'internationalisation par le contrôle normatif. Le fonctionnement du système du contrôle de constitutionnalité des lois en France a de grandes implications pour la Corée, et l'introduction d'un système du contrôle à priori des normes avec le système de procès post-inconstitutionnel actuellement mis en œuvre en Corée peut être envisagé. Étant donné que le contrôle normatif concret et le contrôle de norme abstrait sont appliqués en parallèle plutôt que de s’exclure, il est nécessaire de considérer un plan parallèle harmonieux avec le contrôle de norme ex post lors de l’introduction du contrôle contrôle normatif à priori. Par conséquent, dans le cas où un contrôle contrôle normatif à priori est introduit dans notre pays, il est nécessaire de définir clairement la portée de la loi du contrôle de norme postérieure en plus de l'objet du contrôle de normalisation à priori, et le contrôle de normalisation préventive devrait être introduit dans le but de compléter le contrôle de normalisation postérieure.