프랑스 민법상 동산우선특권에 관한 연구

En 2021, les articles qui consacrent le droit des sûretés du Code civil français ont été reformé. Parmi eux, les articles des privilèges mobiliers qui a un droit de préférence sur les meubles de débiteur sont complètement transformés. Le Code civil ancien énonçait les articles des privilèges mobiliers compliqués et nombreux, mais le Code civil en vigueur ne précise que des privilèges adaptés à d’aujourd’hui. Dans le Code civil nouveau, les caractéristiques générales et les effets(droit de préférence et droit de suite) sont consacrés, des créances des privilèges mobiliers sont énoncées, et du classement des privilèges est précisé. En ce qui concerne le contenu des articles, des privilèges généraux liés aux meubles peuvent être divisés en Privilèges pleinement généraux et Privilèges généraux portants seulement sur les meubles, et des privilèges spéciaux peuvent également être classés selon la base de reconnaissance des créances. Cette étude sur des privilèges mobiliers français serait un exemple important en discussant de ceux coréens. En particulier, lors de l’introduction des privilèges dans le Code civil coréen, cela peut être un excellent matériel de référence pour la discussion sur des contenues et sur des positions des articles.