상속에 있어 피상속인의 의사 실현 확대 방안 - 프랑스 민법상 제도 검토와 함께-

En droit civil coréen, la succession légale constitute le principe, mais reconnaît parallèlement la liberté de testamantaire, de sorte que la succession légale ne s’applique qu’en l’absence de testamentaire. Par conséquent, le de cujus peut, de son vivant, disposer de ses biens conformément à sa volonté. En matière de disposition du patrimoine successoral, on observe récemment non seulement une augmentation marquée des familles recomposées et des ménages célibataires, mais aussi l’apparition de diverses formes familiales. Dans ce contexte, le de cujus manifeste de plus en plus le souhait d’organiser la transmission de ses biens en fonction de sa situation particulière. En outre, le phénomène de vieillissement lié à l’allongement de l’espérance de vie a renforcé l’intérêt pour la préservation et la transmission du patrimoine, et le de cujus ressent un désir accru de voir sa volonté reflétée dans la dévolution successorale. Ainsi, bien que les évolutions sociales actuelles dans notre pays puissent avoir un impact significatif sur les relations successorales, le système juridique en vigueur ne permet pas d’y répondre de manière adéquate. Pour remédier à ces difficultés, il convient d’analyser de manière approfondie les faiblesses du système actuel, puis d’étudier et de présenter les différents mécanismes prévus par le Code civil français. Ce choix s’explique par le fait que le Code civil français, qui n’avait pratiquement pas été révisé depuis le Code Napoléon de 1804, a fait l’objet d’une réforme majeure par la loi du 23 juin 2006. L’un des objectifs principaux de cette réforme consistait précisément à respecter et à renforcer la volonté individuelle en matière de succession. La raison pour laquelle la France a fait de la prise en considération de la volonté du de cujus un objectif majeur de la réforme est qu’à l’époque, la société française connaissait, comme la nôtre aujourd’hui, divers problèmes dans les relations juridiques successorales. En particulier, la demande sociale visant à ce que la volonté du de cujus soit davantage prise en compte dans la dévolution successorale était en forte croissance, et la réforme de 2006 y a répondu. Le présent texte étudie ainsi divers mécanismes français susceptibles d’apporter des solutions aux difficultés relevées dans notre Code civil et propose, sur cette base, des orientations législatives.